( Dans 2 mois )
Sensiblisation à la mise en place d'une veille réglementaire
Réglementation & prévention Santé-sécurité-environnement
Date : le 25 novembre 2024 - Durée 1 jour à Pau ou Bordeaux
Modalités:
- Nombre minimum de participants : 5
- Inscription possible jusqu'à 15 jours avant la date de formation.
Objectifs pédagogiques :
- Savoir expliquer les enjeux de la réglementation HSE actuelle et la nécessité de suivre ses évolutions.
- Savoir définir quels types d’exigences impactent son activité.
- Savoir construire et structurer sa veille réglementaire HSE.
Formateurs :
L'équipe juridique SSE de l'APESA se compose de 4 juristes spécialisés en environnement et santé sécurité. Leur rôle est d’informer et d’accompagner les industriels dans le cadre des réglementations Environnement et Santé-sécurité au travail : identification des exigences légales et réglementaires applicables, veille juridique personnalisée et évaluation de la conformité réglementaire. Par ailleurs, l'équipe anime et organise des réunions d’information, assiste également les entreprises sur des thèmes juridiques spécifiques.
(TVA non applicable instruction fiscale n°31-3A-2-95 accord du 09/08/23)
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Programme : Sensiblisation à la mise en place d'une veille réglementaire