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 Prévention des risques dans les TPE



La CARSAT (Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail) a mis en place un dispositif d’aide pour favoriser la prise en compte de la sécurité et de la prévention dans les Très Petites Entreprises. L’APESA fait partie des prestataires et consultants agrées en Aquitaine par cet organisme pour soutenir les TPE dans cette démarche. L'APESA accompagne ainsi plusieurs entreprises aquitaines dans la prévention de leurs risques. Chaque accompagnement personnalisé permet de mieux identifier les risques professionnels, de réaliser un diagnostic et de plannifier des actions d'amélioration. Le dispositif pris en charge à 70% par la CARSAT est en vigueur jusqu’au printemps 2012.                           


 Plan de modernisation des installations industrielles



Les installations industrielles françaises prennent de l’âge, une problématique du vieillissement à prendre très au sérieux, si on veut éviter la multiplication des incidents et accidents survenus ces dernières années. Mettre en place des outils de suivi, de maintenance et de surveillance des équipements " à risques" est indispensable.
Le Ministère du Développement Durable a élaboré à cet effet un plan de modernisation de l’outil industriel français analysé et présenté par notre équipe de juristes lors d’un petit déjeuner d’information qui a rassemblé une quinzaine d’industriels et d’acteurs économiques aquitains  en mars dernier.
Hafida Zoued a ainsi souligné les objectifs principaux de ce plan (guides de bonnes pratiques, engagements volontaires, maîtrise de la maintenance et programmes d’inspections approfondies, actions de contrôle sur des cibles prioritaires, actes réglementaires…) et ses 38 mesures phares. Toutes les installations sont concernées, en particulier le secteur de la chimie et du pétrole.
Contact : Hafida Zoued                                                     


 La veille personnalisée juridique : un outil au service du réel



La société Navailles (fabrication de sièges de bureaux et fauteuils médicalisés) basée à Hagetmau est certifiée ISO 14001. Depuis 2009, l'APESA soutient cette démarche de certification par le biais d'une veille réglementaire personnalisée en Environnement, accompagnée d’une mise à jour de la liste des exigences légales et réglementaires applicables à la société. En 2010, Navailles demande à l'APESA de compléter la veille Environnement par une veille dans un domaine juridique particulier : les dispositifs médicaux. En 2011, le contrat est reconduit pour la veille Environnement et la veille spécifique relative aux dispositifs médicaux. "Le tandem QSE de Navailles porte un véritable intérêt à sa démarche environnementale à tous les niveaux avec une recherche de mise en pratique de la réglementation et une aisance de plus en plus visible", souligne Gwenaëlle Campfort en charge de cette mission de veille.

 >> Lire l'interview de Sandrine Ferreira et Clémentine Fichet de Navailles


 Conseil minute Energie Santé



L’APESA s’est unie à Optinergie (bureau d’études spécialisé dans l’efficacité énergétique à Pau), pour gagner l’appel d’offre « Conseil minute "énergie-santé" » lancé par l’ADEME.
Ce dispositif "sur-mesure" de Conseil Minute est proposé aux établissements de santé dans le cadre du plan climat régional. L’objectif visé par l’ADEME et le Conseil régional d’Aquitaine est d’inciter et d’accompagner les établissements de santé à :
- limiter leur consommation d’énergie
- substituer la consommation d’énergie fossile par la production d’énergie à partir de ressources renouvelables
L’APESA qui est en charge de l’animation de cette opération, organisera la capitalisation et la dissémination des retours d’expériences des établissements santé sur l’efficacité énergétique.
Pour plus de renseignements, contactez Magali Silva.


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